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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE SA
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FLUTES BRASSERIE CANSI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLUTES BRASSERIE CANSI
CANSIMAG FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92402006
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012

Présentation de la marque FLUTES BRASSERIE CANSI

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUTES BRASSERIE CANSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE SA domicilié(e) Zone Industrielle,68550 SAINT AMARIN (dossier no 2213348) - 68550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 165 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2213348) - 92593 - France.

La marque FLUTES BRASSERIE CANSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLUTES BRASSERIE CANSI est expirée depuis le 21 janvier 2012.

CANSIMAG FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : MATHIEU , FLUTES ALLUMETTES SALEES


CANSIMAG FRANCE SA, société anonyme - Zone Industrielle,68550 SAINT AMARIN (dossier no 2213348) - 68550 - France - SIREN 385165117


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2213348) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2213348 - Publication au BOPI 2002-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Biscuiterie, pain